Mentions légales
Mentions légales
Le présent site est la propriété de Signascript.
Les utilisateurs, de ce site sont tenus de respecter la légalité et en particulier les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est sanctionnée pénalement. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d'une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les utilisateurs sont informés, conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés qu'ils disposent d'un droit d'accès et de rectification relativement aux informations les concernant auprès de Signascript.
La structure générale, ainsi que les textes, images et sons composant ce site sont la propriété de Signascript. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d'un ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Signascript est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Signascript ne saurait être tenue responsable pour toutes erreurs ou omissions dans les textes et illustrations du site. Toutes les informations peuvent faire l'objet de modifications et suppressions sans préavis.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de Signascript.
En aucun cas, Signascript ne sera tenu responsable des dommages directs, indirects résultants de l'usage de ce site web ou d'autres sites qui lui sont liés directement et indirectement.
Politique de confidentialité
Hébergeur
OVH
SAS au Capital de 10 059 500€
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR22 424 761 419
Siège social : 2 Rue Kellermann
59100 Roubaix
France